Mentions légales
Conditions d’utilisation
Acceptation des conditions
En téléchargeant, installant ou utilisant SomniSense, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le service. SomniSense est exploité par SomniAI LLC, une société à responsabilité limitée du Wyoming, aux États-Unis.
Description du service
SomniSense est une app de bien-être et de suivi personnel qui utilise l’IA sur l’appareil pour détecter les ronflements et marquer les irrégularités respiratoires à consulter. Ce n’est ni un dispositif médical, ni un outil de diagnostic, ni un substitut à une évaluation clinique. Consultez notre avertissement médical pour connaître l’ensemble du cadre médical.
Abonnements et facturation
- Commencez avec l’offre gratuite. Pro est accessible après paiement, sans essai gratuit.
- L’abonnement Pro acheté dans une boutique d’applications se renouvelle jusqu’à sa résiliation. Exemples de prix aux États-Unis : 12,99 $US par mois ou 99,99 $US par an (environ 8,33 $US par mois, soit environ 36 % de moins qu’un paiement mensuel pendant un an). Les prix, la devise et les conditions en vigueur dans votre pays sont indiqués dans votre boutique.
- Des formules web à paiement unique sont également proposées : 34,90 $US pour 3 mois calendaires ou 299,90 $US pour un accès à vie. Elles ne se renouvellent pas automatiquement. Vérifiez la devise, le montant total et les taxes définitifs au moment du paiement.
- Les abonnements souscrits dans les boutiques d’apps sont gérés par l’Apple App Store ou Google Play. Les pass web se règlent sur notre page de paiement sécurisée hébergée par Stripe.
- Résiliez le renouvellement de l’app via Apple ou Google ; la résiliation ne déclenche pas de remboursement. Les pass web sont payés une seule fois et ne se renouvellent pas. Contactez l’assistance pour un remboursement web.
- Les remboursements des achats effectués dans les boutiques d’apps sont traités par Apple / Google. Pour toute question sur un reçu, un débit ou un remboursement d’achat web, contactez l’assistance SomniSense.
Utilisation acceptable
Vous acceptez de :
- Utiliser SomniSense uniquement pour une auto-observation du sommeil à titre personnel et non commercial
- Ne pas procéder à l’ingénierie inverse ou à la décompilation du modèle d’IA, ni tenter de l’extraire
- Ne pas utiliser SomniSense pour surveiller d’autres personnes sans leur consentement explicite
- Ne pas redistribuer ni revendre le service
Propriété intellectuelle
SomniSense et son algorithme d’IA sont la propriété de SomniAI LLC. La technologie de détection des irrégularités respiratoires s’appuie sur les années de recherche de notre fondateur sur l’apnée du sommeil. Trois prépublications associées sont accessibles sur Zenodo avec leurs DOI ; des demandes de brevet provisoire ont été déposées aux États-Unis et sont en cours.
« SomniSense » et « Lifestyle Lab™ » sont des marques de SomniAI LLC.
Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, SomniAI LLC n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires, particuliers ou consécutifs découlant de votre utilisation de SomniSense. Notre responsabilité totale au titre de toute réclamation est limitée au montant que vous avez payé au cours des 12 mois précédant cette réclamation.
SomniSense n’est pas un dispositif médical. SomniAI LLC n’est pas responsable des décisions médicales prises sur la base des données de l’app. Consultez toujours un professionnel de santé habilité pour toute préoccupation médicale.
Résiliation
Vous pouvez résilier votre compte à tout moment depuis l’écran de gestion des données de l’app ou en nous envoyant un e-mail. Nous pouvons résilier ou suspendre l’accès en cas de violation des présentes conditions, avec préavis lorsque cela est possible.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de l’État du Wyoming, aux États-Unis, sans égard aux principes de conflit de lois. Tout litige sera tranché par les tribunaux d’État ou fédéraux situés dans le Wyoming.
Modification des conditions
Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions et publierons la date actualisée. Lorsque cela est possible, les modifications importantes seront communiquées par l’adresse e-mail du compte, par une notification dans l’app, ou par les deux. La poursuite de l’utilisation après la date d’entrée en vigueur des conditions mises à jour vaut acceptation.
Une question ? Écrivez à [email protected]
SomniSense